Conseil Municipal

Compte Rendu disponible sur le site de la ville du Mans environ 10 jours après (soit vers le 10 juillet)

Salle Forum des Quinconces : mercredi 28 juin 2017 à 18 h 00, le dernier avant fin septembre 2017
Après examen du procès-verbal du 27 avril 2017, il sera procédé au cours de la
séance du conseil à l’examen des questions figurant à l’Ordre du Jour qui suit :

1 – Compte de Gestion du Comptable Public – Exercice 2016 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
2 – Compte Administratif 2016 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
3 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
4 – Budget Supplémentaire – Décision Modificative n°2 de 2017 – Opérations nouvelles, Résultats du Compte Administratif 2016 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
5 – Subventions à verser – Décision Modificative n°2 de 2017 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
6 – Comptes d’emploi des legs Chippard et Chaffotte – Année 2016 (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
7 – Apurement des créances irrécouvrables – Remises gracieuses (Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
8 – Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la Ville du Mans (Direction Financière et Juridique)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
9 – Le Mans – Plan Local d’Urbanisme communautaire débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
10 – Association Le Mans FC (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
11 – Groupement de commande Ville du Mans – Régie personnalisée des Quinconces – Espal – Modifications suite remarques Préfecture (Direction Financière et Juridique – Juridique / Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
12 – Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité (Direction Financière et Juridique – Juridique / Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
13 – Dérogation à la règle du repos dominical – Demande de la Société KLEPIERRE – Avis du Conseil Municipal (Direction Générale des Services – Service des Assemblées et de la Réglementation)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
14 – Dispositif Emploi d’Avenir Prolongation du soutien de la Ville auprès des structures associatives (Direction Proximité et Tranquillité)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
15 – Dispositif Emploi d’avenir pour le Territoire Participation de la Collectivité au financement Document N°18 – Gazelec Football (Direction Proximité et Tranquillité)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
16 – Charte déontologique sur l’échange d’informations dans le cadre de la mise en oeuvre de la « Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance »(Direction Proximité et Tranquillité – Prévention – Sécurité)
Rapporteur(s) : M. Quentin PORTIER
17 – Inscription de la Ville du Mans sur la liste des travaux d’intérêt général pour mineurs de la Sarthe (Direction Proximité et Tranquillité – Prévention – Sécurité)
Rapporteur(s) : M. Quentin PORTIER
18 – Actualisation du protocole de mise en oeuvre du rappel à l’ordre suite aux évolutions réglementaires (Direction Proximité et Tranquillité – Prévention – Sécurité)
Rapporteur(s) : M. Quentin PORTIER
19 – Alternatives aux mesures pénales : convention relative à la mise en oeuvre de la transaction proposée par le Maire (Direction Proximité et Tranquillité – Prévention – Sécurité)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
20 – Attribution de subventions à différentes associations sportives (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. François EDOM
21 – Aides particulières accordées aux écoles pour des projets éducatifs Provision Éducation (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Education)
Rapporteur(s) : M. Claude JEAN
22 – Subventions pour classes d’environnement non organisées par la ville Provision Environnement (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Education)
Rapporteur(s) : M. Claude JEAN
23 – Association HOMOGENE Octroi d’une subvention (Direction Proximité et Tranquillité – Citoyenneté-Egalité et Démocratie Locale)
Rapporteur(s) : Mme Marlène SCHIAPPA
24 – ADVARM 72 Octroi d’une subvention (Direction Proximité et Tranquillité – Santé)
Rapporteur(s) : Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE —- **** Renault —-
25 – Tarifs – Restauration scolaire au sein des écoles publiques (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Education)
Rapporteur(s) : M. Claude JEAN
26 – Tarifs – Visites guidées et visites ateliers – saison 2017/2018 (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Tourisme et Patrimoine)
Rapporteur(s) : Mme Jacqueline PEDOYA
27 – Approbation des tarifs – Délégation de service public pour la gestion des activités culturelles du Palais des Congrès et de la Culture – Saison 2017-2018 (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports)
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
28 – Délégation de service public pour l’exploitation du cinéma d’art et essai Les Cinéastes – Rapport annuel 2016 et approbation des tarifs 2017-2018
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
29 – Délégation de service public pour l’exploitation du Port du Mans
Rapport annuel 2016 de l’exploitant (Direction Environnement – Service Nature en ville)
Rapporteur(s) : M. Bernard BREUX
30 – Rapport d’activités 2016 de CENOVIA (Direction Financière et Juridique – Juridique / Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ
31 – Projet de reconstruction de la crèche des Sablons. Approbation du programme (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
32 – Aménagement d’un terrain synthétique – Complexe sportif de la Californie (Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. François EDOM et M. Bernard BREUX
33 – Le Mans – secteur Croix Georgette – modification limite communale (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
34 – Bilan annuel des acquisitions – Cessions immobilières – Baux – Exercice
2016 (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
35 – Le Mans – ZAC de Gazonfier – Clôture de l’opération – Acquisition à CENOVIA (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
36 – Le Mans – ZAC Ribay Pavillon – Clôture de l’opération – Acquisition à CENOVIA
(Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
37 – LE MANS – Site Beaulieu (ancien stade Bollée) Cession à P2i – YES WIMMO
(Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
38 – Le Mans – 4 ter boulevard Alexandre Oyon – Cession à l’Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (EPSM) (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
39 – Le Mans – Installation par CENOVIA de panneaux photovoltaïques sur la toiture de bâtiments municipaux – Convention de mise à disposition (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
40 – Le Mans – actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2018 (Direction du Développement Urbain – Urbanisme – Foncier)
Rapporteur(s) : M. Samuel LOPES
41 – Personnel – Tarif de la vacation Prév’ambule (Direction des Ressources – Département Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
42 – Personnel – régime indemnitaire de la filière Police Municipale (Direction des Ressources – Département Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH

Mise en ligne du lundi 26 juin 2017
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